Conseil Municipal du 27 avril 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2005064CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2005065CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 15 mars 2005 - Délibération - (sans annexe)
2005066CARMEL DU SACRE COEUR : subvention pour travaux d’aménagement au Carmel - Délibération - (sans annexe)
2005067CLUB VOSGIEN HAGUENAU-LEMBACH : subventions pour la création et l’aménagement du sentier de la Moder et la mise en conformité du chalet-refuge de Lembach - Délibération - (sans annexe)
2005068ASSOCIATION ABCM : subvention dans le cadre du jumelage - Délibération - (sans annexe)
2005069CONTRAT DE VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER : programmation 2005 - Délibération - (sans annexe)
2005070VILLE DE HAGUENAU - CENTRE SOCIAL ET CULTUREL ’’Robert Schuman’’ : convention - Délibération - (sans annexe)
2005071VILLE DE HAGUENAU - FOYER CLUB DU LANGENSAND : avenant à la convention - Délibération - (sans annexe)
2005072CONVENTIONS : Ville de Haguenau / Conseil Général du Bas-Rhin / Profil Prévention et Ville de Haguenau / Profil Prévention - Délibération - (sans annexe)
2005073VOIRIE COMMUNALE : programme des travaux pour 2005 - Délibération - (sans annexe)
2005074EAU POTABLE : programme des travaux pour 2005 - Délibération - (sans annexe)
2005075ECLAIRAGE PUBLIC : programme des travaux 2005 - Délibération - (sans annexe)
2005076TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT PAR CHEMISAGE CONTINU RUE DES AIGUILLES - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2005077EXTENSION DU CAIRE - MAISON DE L’ENTREPRISE : signature des marchés - Délibération - (sans annexe)
2005078ALLEE DES CERISIERS - Travaux de renouvellement et de renforcement du réseau d’assainissement : signature du marché - Délibération - (sans annexe)
2005079NAUTILAND - Travaux de mise en conformité, d’amélioration et d’extension : signature des marchés - Délibération - (sans annexe)
2005080STATION D’EPURATION : conventions relatives au traitement des graisses, des sables et des matières de vidange d’assainissement non collectif - Délibération - (sans annexe)
2005081REAMENAGEMENT DU SECTEUR BARBEROUSSE - Création d’un parking en ouvrage : choix du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2005082RENOVATION ET EXTENSION DU THEATRE : avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2005083BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2005084REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL : distributeur de carburants du supermarché MATCH, place du Maire Désiré Brumbt - Délibération - (sans annexe)
2005085REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL : pipeline de transport d’hydrocarbure liquide Strasbourg-Sarrebrück - Délibération - (sans annexe)
2005086ANCIEN HOPITAL MILITAIRE ET BOURGEOIS, RUE DE LA VIEILLE ILE : mise à disposition de locaux - Délibération - (sans annexe)
2005087LOTISSEMENT ’’ LE POSTHOF ’’ : transfert, classement et dénomination d’une voie publique - Délibération - (sans annexe)
2005088CONTOURNEMENT OUEST ET NORD DE HAGUENAU : cession amiable de terrains au profit de l’Etat - Ministère de l’équipement, des transports et du logement - Délibération - (sans annexe)
2005089CREATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX : bilan triennal - Délibération - (sans annexe)
2005090SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : indemnisation suite à la résiliation de la convention d’affermage - Délibération - (sans annexe)